Octroyé

Chemin des Oiseleurs (lots 3 et 4)

Bruxelles · PU/513098 · Permis d'urbanisme privé

Chemin des Oiseleurs (lots 3 et 4), à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 14 octobre 2004. La décision a été notifiée le 25 août 2005, soit 315 jours après l'introduction.

construction d'une villa
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme privé
Statut	Octroyé
Introduit le	14 octobre 2004	date de réception du dossier
Enquête publique	4 février 2005 – 19 janvier 2005
Commission de concertation	1 mars 2005
Décision notifiée	25 août 2005	315 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

14 octobre 2004Dossier introduit
19 janvier 2005Clôture de l'enquête publique
25 janvier 2005Dossier déclaré complet
4 février 2005Ouverture de l'enquête publique
1 mars 2005Commission de concertation
25 août 2005Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)