Octroyé

Rue du Vieux Marché aux Grains 49

Bruxelles · PU/513532 · Permis d'urbanisme privé

Rue du Vieux Marché aux Grains 49, à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 3 juin 2004. La décision a été notifiée le 21 janvier 2005, soit 232 jours après l'introduction.

construire un bâtiment abritant une piscine privée destinée aux occupants des logements
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme privé
Statut	Octroyé
Introduit le	3 juin 2004	date de réception du dossier
Enquête publique	13 septembre 2004 – 28 septembre 2004
Commission de concertation	5 octobre 2004
Décision notifiée	21 janvier 2005	232 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

3 juin 2004Dossier introduit
17 août 2004Dossier déclaré incomplet
26 août 2004Dossier déclaré complet
13 septembre 2004Ouverture de l'enquête publique
28 septembre 2004Clôture de l'enquête publique
5 octobre 2004Commission de concertation
21 janvier 2005Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)