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Octroyé

Rue du Cloître

Bruxelles · PU/514422 · Permis d'urbanisme privé

Rue du Cloître, à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 19 août 2003. La décision a été notifiée le 6 mai 2004, soit 261 jours après l'introduction.

construction d'une maison unifamiliale à 1 étage + combles
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme privé
StatutOctroyé
Introduit le19 août 2003date de réception du dossier
Enquête publique12 janvier 2004 – 27 janvier 2004
Commission de concertation3 février 2004
Décision notifiée6 mai 2004261 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Commission de concertation
  6. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)