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Refusé

Houtweg

Bruxelles · PU/517082 · Permis d'urbanisme privé

Houtweg, à Bruxelles : construction neuve. Dossier refusé, introduit le 20 mars 2008. La décision a été notifiée le 11 mars 2009, soit 356 jours après l'introduction.

placement de 2 garages préfabriqués en béton + zone non construite en graviers
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme privé
StatutRefusé
Introduit le20 mars 2008date de réception du dossier
Enquête publique24 octobre 2008 – 8 novembre 2008
Commission de concertation18 novembre 2008
Décision notifiée11 mars 2009356 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Commission de concertation
  6. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)