Octroyé

Chemin des Oiseleurs

Name: Chemin des Oiseleurs, Bruxelles
Address: Chemin des Oiseleurs, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · PU/520169 · Permis d'urbanisme privé

Chemin des Oiseleurs, à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 9 octobre 2009. La décision a été notifiée le 24 mars 2010, soit 166 jours après l'introduction.

construction d'une habitation unifamiliale
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme privé
Statut	Octroyé
Introduit le	9 octobre 2009	date de réception du dossier
Enquête publique	5 février 2010 – 20 février 2010
Commission de concertation	2 mars 2010
Décision notifiée	24 mars 2010	166 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

9 octobre 2009Dossier introduit
18 décembre 2009Dossier déclaré incomplet
4 février 2010Dossier déclaré complet
5 février 2010Ouverture de l'enquête publique
20 février 2010Clôture de l'enquête publique
2 mars 2010Commission de concertation
24 mars 2010Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)