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Altaica Urban
Refusé

Rue François Lesnino 20–32

Bruxelles · PU/522942 · Permis d'urbanisme privé

Rue François Lesnino 20–32, à Bruxelles : autre. Dossier refusé, introduit le 23 septembre 2011. La décision a été notifiée le 29 août 2012, soit 341 jours après l'introduction.

plaatsen van een voorlopige trap (24 maanden) (regularisatie PV BR 005/12)
Description de la demande, dans sa langue d'origine (NL). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme privé
StatutRefusé
Introduit le23 septembre 2011date de réception du dossier
Enquête publique27 avril 2012 – 12 mai 2012
Commission de concertation22 mai 2012
Décision notifiée29 août 2012341 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Commission de concertation
  7. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)