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Octroyé

Rue Fransman 122

Bruxelles · 04/IPE/1915342 · Permis d'environnement

Rue Fransman 122, à Bruxelles : —. Dossier octroyé, introduit le 28 septembre 2023. La décision a été notifiée le 24 novembre 2023, soit 57 jours après l'introduction.

BX3222
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutOctroyé
Introduit le28 septembre 2023date de réception du dossier
Décision notifiée24 novembre 202357 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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DistanceType de travauxObjetDate
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79 mExtension ou rehausseCouvrir la cour sur deux niveaux (travaux déjà réalisés)2026
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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)