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Retiré

Rue des Eperonniers 41

Bruxelles · 04/IPE/470196 · Permis d'environnement

Rue des Eperonniers 41, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 29 mai 2012. La décision a été notifiée le 28 septembre 2012, soit 122 jours après l'introduction.

BX3602
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutAnnulé
Introduit le29 mai 2012date de réception du dossier
Enquête publique27 août 2012 – 11 septembre 2012
Décision notifiée28 septembre 2012122 jours
Début des travaux26 septembre 2012
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Début des travaux
  6. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)