Retiré

Rue des Potiers 2

Bruxelles · 04/IPE/472609 · Permis d'environnement

Rue des Potiers 2, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 16 juillet 2012. La décision a été notifiée le 10 juillet 2013, soit 359 jours après l'introduction.

339B1
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	16 juillet 2012	date de réception du dossier
Enquête publique	27 mai 2013 – 11 juin 2013
Décision notifiée	10 juillet 2013	359 jours
Début des travaux	10 juillet 2013
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

16 juillet 2012Dossier introduit
26 février 2013Dossier déclaré incomplet
14 mai 2013Dossier déclaré complet
27 mai 2013Ouverture de l'enquête publique
11 juin 2013Clôture de l'enquête publique
10 juillet 2013Décision notifiée · Retiré
10 juillet 2013Début des travaux

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)