Retiré

Square Jules De Trooz 19

Bruxelles · 04/IPE/567138 · Permis d'environnement

Square Jules De Trooz 19, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier annulé, introduit le 3 juillet 2015. La décision a été notifiée le 25 janvier 2016, soit 206 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (NL). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	3 juillet 2015	date de réception du dossier
Enquête publique	18 septembre 2015 – 3 octobre 2015
Commission de concertation	13 octobre 2015
Décision notifiée	25 janvier 2016	206 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

3 juillet 2015Dossier introduit
15 juillet 2015Dossier déclaré incomplet
4 septembre 2015Dossier déclaré complet
18 septembre 2015Ouverture de l'enquête publique
3 octobre 2015Clôture de l'enquête publique
13 octobre 2015Commission de concertation
25 janvier 2016Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)