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Retiré

Rue de la Loi 235

Bruxelles · 04/IPE/600732 · Permis d'environnement

Rue de la Loi 235, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 17 mai 2016. La décision a été notifiée le 7 juillet 2016, soit 51 jours après l'introduction.

BX3557
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutAnnulé
Introduit le17 mai 2016date de réception du dossier
Décision notifiée7 juillet 201651 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)