Octroyé
Rue de la Plume
Bruxelles · 04/LPFD/168711 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Rue de la Plume, à Bruxelles : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 25 avril 2003. La décision a été notifiée le 1 septembre 2004, soit 495 jours après l'introduction.
permis de lotir de 1 lot avec 2 bâtiments multifamiliaux| Type de permis | Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 25 avril 2003 | date de réception du dossier |
| Commission de concertation | 7 octobre 2003 | |
| Décision notifiée | 1 septembre 2004 | 495 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | BUP |
Chronologie
- Dossier introduit
- Commission de concertation
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)
