Octroyé
Rue de la Plume
Bruxelles · 04/LPFD/190055 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Rue de la Plume, à Bruxelles : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 25 avril 2008. La décision a été notifiée le 3 juillet 2009, soit 434 jours après l'introduction.
Modifier le permis de lotir délivré le 01/09/2004 (nos réf. 04/LPFD/168711)| Type de permis | Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 25 avril 2008 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 3 juillet 2009 | 434 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | BUP |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)