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Retiré

Boulevard de la Plaine 1

Ixelles · 09/IPE/459282 · Permis d'environnement

Boulevard de la Plaine 1, à Ixelles : —. Dossier annulé, introduit le 9 août 2011. La décision a été notifiée le 14 juin 2012, soit 310 jours après l'introduction.

02ETS
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutAnnulé
Introduit le9 août 2011date de réception du dossier
Enquête publique7 mai 2012 – 22 mai 2012
Décision notifiée14 juin 2012310 jours
Début des travaux11 juin 2012
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Début des travaux
  7. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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83 mRégularisationRégulariser la situation, faisant suite au constat d'infraction INF/1859656 du 10/11/2022.2023

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)