Retiré

Avenue Chazal 16–18

Schaerbeek · 15/IPE/459233 · Permis d'environnement

Avenue Chazal 16–18, à Schaerbeek : —. Dossier annulé, introduit le 24 août 2011. La décision a été notifiée le 6 juin 2012, soit 287 jours après l'introduction.

02DAI
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	24 août 2011	date de réception du dossier
Enquête publique	23 avril 2012 – 8 mai 2012
Décision notifiée	6 juin 2012	287 jours
Début des travaux	6 juin 2012
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

24 août 2011Dossier introduit
13 octobre 2011Dossier déclaré incomplet
6 avril 2012Dossier déclaré complet
23 avril 2012Ouverture de l'enquête publique
8 mai 2012Clôture de l'enquête publique
6 juin 2012Décision notifiée · Retiré
6 juin 2012Début des travaux

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)