Retiré

Rue des Palais 90

Schaerbeek · 15/IPE/459458 · Permis d'environnement

Rue des Palais 90, à Schaerbeek : —. Dossier annulé, introduit le 31 août 2011. La décision a été notifiée le 5 juillet 2012, soit 309 jours après l'introduction.

02RPL
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	31 août 2011	date de réception du dossier
Enquête publique	4 juin 2012 – 19 juin 2012
Décision notifiée	5 juillet 2012	309 jours
Début des travaux	3 juillet 2012
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

31 août 2011Dossier introduit
23 septembre 2011Dossier déclaré incomplet
18 mai 2012Dossier déclaré complet
4 juin 2012Ouverture de l'enquête publique
19 juin 2012Clôture de l'enquête publique
3 juillet 2012Début des travaux
5 juillet 2012Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Permis voisins

Dossiers de permis d'urbanisme dans un rayon de 250 mètres, cinq dernières années.
Distance	Type de travaux	Objet	Date
0 m	Changement d'affectation	dans un immeuble affecté à l'hôtellerie, régulariser le changement de destination du local de gauche du rez-de-chaussée	2025
15 m	Extension ou rehausse	sur une parcelle composée d’un immeuble de 3 logements (bâtiment avant) et d’une activité productive (bâtiment arrière),	2023
21 m	Extension ou rehausse	dans un immeuble de trois logements, régulariser la construction d’une annexe au rez-de-chaussée droit, une seconde en f	2023
26 m	Réunion de logements	[CADUC] sur une parcelle comprenant un bâtiment avant avec 3 logements et un bâtiment arrière (locaux accessoires) mettr	2023
30 m	Extension ou rehausse	[CADUC] dans un bâtiment comprenant trois logements, mettre en conformité la construction d'annexes au rez-de-chaussée a	2023

Autres dossiers à proximité : 15/PU/1826816, 15/PU/2033249, 15/PFD/1989707, 15/PFD/1820376, 15/PU/1866560, 15/PU/2025339, 15/PU/1915987, 15/PU/1913685, 15/PU/1855918, 15/PU/1936832, 15/PU/2022336, 15/PU/1871439, 15/PU/1925060, 15/PU/2025609, 15/PU/1857415, 15/PU/1976023, 15/PU/1904445, 15/PU/2030186, 15/GOU_PU/1907539, 15/PU/1839082, 15/PU/1960424, 15/GOU_PU/1924040, 15/PU/1848847, 15/PU/1925994, 15/PU/1962439

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)