Retiré

Rue Le Titien 28

Bruxelles · CL2/502642 · Permis d'environnement communal Classe 2

Rue Le Titien 28, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 19 juin 1985. La décision a été notifiée le 6 septembre 1985, soit 79 jours après l'introduction.

mazout
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement communal Classe 2
Statut	Annulé
Introduit le	19 juin 1985	date de réception du dossier
Décision notifiée	6 septembre 1985	79 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

19 juin 1985Dossier introduit
6 septembre 1985Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)