Aller au contenu
Altaica Urban
Refusé

Rue François-Joseph Navez

Bruxelles · ENS/654504 · Enseigne

Rue François-Joseph Navez, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 19 octobre 2017. La décision a été notifiée le 10 octobre 2018, soit 356 jours après l'introduction.

maintenir deux dispositifs de publicité
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le19 octobre 2017date de réception du dossier
Décision notifiée10 octobre 2018356 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Permis voisins

Dossiers de permis d'urbanisme dans un rayon de 250 mètres, cinq dernières années.
DistanceType de travauxObjetDate
15 mEnseignes et publicitémaintenir un dispositif publicitaire monopied, de type trivision, surmonté d'un éclairage, sur un terrain bâti2025
53 mExtension ou rehaussedans une maison unifamiliale, régulariser la couverture d’une cour au rez-de-chaussée surélevé2023
53 mExtension ou rehaussedans une maison unifamiliale, régulariser la couverture d’une cour au rez-de-chaussée surélevé2026
60 mChangement d'affectationdans un immeuble à usage mixte (logements et commerce),changer l'affectation du rez-de-chaussée commercial en équipement2025
60 mExtension ou rehausseREALISE - dans un immeuble comprenant deux commerces et quatre logements, mettre en conformité la fusion des deux commer2022

Autres dossiers à proximité : 04/PFD/2013198, 15/PU/1864540, 15/PU/1827248, 15/PU/1990062, 15/PU/2018755, 15/PU/1938747, 15/GOU_PU/1959685, 15/PU/1897138, 15/PU/1941947, 15/PU/2024139, 15/PU/1967921, 15/PU/1962313, 15/PU/1898958, 15/PU/1833363, 15/PU/1947108, 15/PU/1838218, 15/PU/1896339, 15/PU/1862985, 15/PU/1825984, 15/PU/2015479, 04/PU/1856175, 15/PU/1898952, 15/PU/1994228, 15/PU/1871822, 15/PU/1965457

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)