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Refusé

Rue Artan 092

Schaerbeek · PU/192169 · Permis d'urbanisme privé

Rue Artan 092, à Schaerbeek : extension ou rehausse. Dossier refusé, introduit le 31 octobre 2001. La décision a été notifiée le 11 décembre 2001, soit 41 jours après l'introduction.

Installer garage (#3) -0.5 en façade avant
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme privé
StatutRefusé
Introduit le31 octobre 2001date de réception du dossier
Décision notifiée11 décembre 200141 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteSchaerbeek

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)