Retiré

Avenue Emile De Mot 19

Bruxelles · 04/IPE/473969 · Permis d'environnement

Avenue Emile De Mot 19, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 21 août 2012. La décision a été notifiée le 18 janvier 2013, soit 150 jours après l'introduction.

02EMM
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	21 août 2012	date de réception du dossier
Enquête publique	28 novembre 2012 – 13 décembre 2012
Décision notifiée	18 janvier 2013	150 jours
Début des travaux	18 janvier 2013
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

21 août 2012Dossier introduit
19 novembre 2012Dossier déclaré complet
28 novembre 2012Ouverture de l'enquête publique
13 décembre 2012Clôture de l'enquête publique
18 janvier 2013Décision notifiée · Retiré
18 janvier 2013Début des travaux

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)