Retiré

Square Jacques Franck 2

Saint-Gilles · 13/IPE/458641 · Permis d'environnement

Square Jacques Franck 2, à Saint-Gilles : —. Dossier annulé, introduit le 23 mai 2011. La décision a été notifiée le 7 octobre 2011, soit 137 jours après l'introduction.

BRU112
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	23 mai 2011	date de réception du dossier
Enquête publique	25 août 2011 – 9 septembre 2011
Décision notifiée	7 octobre 2011	137 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

23 mai 2011Dossier introduit
22 juin 2011Dossier déclaré complet
25 août 2011Ouverture de l'enquête publique
9 septembre 2011Clôture de l'enquête publique
7 octobre 2011Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Permis voisins

Dossiers de permis d'urbanisme dans un rayon de 250 mètres, cinq dernières années.
Distance	Type de travaux	Objet	Date
45 m	Espace public	Adapter Square Jacques Franck et de ses alentours, du croisement des rues Vlogaert et Feron jusqu’à l’entrée Métro porte	2023
51 m	Changement d'affectation	modifier l’utilisation du commerce et d'une partie des caves en glacier avec salle de dégustation au sous-sol, la répart	2021
51 m	Changement d'affectation	modifier l’utilisation du commerce et d’une partie des caves en glacier avec salle de dégustation au sous-sol, la répart	2022
57 m	Façade et châssis	Régulariser les baies au rez-de-chaussée côté jardin.	2022
58 m	Changement d'affectation	changer l’utilisation du café au rez-de-chaussée et la destination du logement au 1er étage en snack, placer une hotte n	2022

Autres dossiers à proximité : 13/PU/1861884, 13/PU/1924326, 13/PU/1856363, 13/PU/2023667, 13/PFD/2023274, 13/PU/1925781, 13/PU/1927653, 13/PU/1868219, 13/PU/1973966, 13/PU/1969512, 13/PU/1960536, 13/PU/1980114, 13/PU/1960909, 13/PU/1957036, 13/PU/1951086, 13/PFD/1826688, 13/PU/1895704, 13/PU/1835780, 13/PU/2040876, 13/PU/1966828, 13/PU/1863066, 13/PU/1972072, 13/PU/1896127, 13/PU/2030598, 13/PFD/2014528

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)