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Altaica Urban
Refusé

Avenue Zénobe Gramme 48–50

Schaerbeek · 15/IPE/457253 · Permis d'environnement

Avenue Zénobe Gramme 48–50, à Schaerbeek : exploitation d'installations. Dossier refusé, introduit le 13 septembre 2010. La décision a été notifiée le 12 octobre 2012, soit 760 jours après l'introduction.

Exploitation d'un atelier de routage publicitaire
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutRefusé
Introduit le13 septembre 2010date de réception du dossier
Décision notifiée12 octobre 2012760 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)