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Altaica Urban
Refusé

Rue des Dominicains 6

Bruxelles · ENS/505132 · Enseigne

Rue des Dominicains 6, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 11 mai 1995. La décision a été notifiée le 27 février 1997, soit 658 jours après l'introduction.

placer une enseigne double face
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le11 mai 1995date de réception du dossier
Décision notifiée27 février 1997658 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Permis voisins

Dossiers de permis d'urbanisme dans un rayon de 250 mètres, cinq dernières années.
DistanceType de travauxObjetDate
8 mEnseignes et publicitéd'une part, poser 2 enseignes lumineuses parallèles à la façade sur les vitrages (mise en conformité) ; et d'autre part,2023
14 mEnseignes et publicitémodifier le permis ENS/652679 : placer une enseigne lumineuse perpendiculaire et 2 enseignes lumineuses parallèles à la 2023
14 mEnseignes et publicitémodifier le permis ENS/652679 : placer une enseigne lumineuse perpendiculaire et 2 enseignes lumineuses parallèles à la 2022
23 mCommerce ou horecaCréer une baie d'accès entre les 2 surfaces Horeca situées au rez des bâtiments rue des dominicains n°12 et 14, afin d’é2026
23 mCommerce ou horecaCréer une baie d'accès entre les 2 surfaces Horeca situées au rez des bâtiments rue des dominicains n°12 et 14, afin d’é2026

Autres dossiers à proximité : 04/PU/1979083, 04/PU/2000297, 04/PU/2007588, 04/PFU/2007186, 04/PFU/1999990, 04/GOU_PU/1811439, 04/PU/1996848, 04/PU/1996780, 04/PU/1848872, 04/GOU_PU/1916394, 04/PU/1892938, 04/PU/2001826, 04/PU/1950028, 04/PU/2014222, 04/PFU/1939090, 04/PU/1939172, 04/PU/1939171, 04/PFD/1939364, 04/PU/1939336, 04/PFU/1939233, 04/PFD/1936276, 04/PU/1902360, 04/PU/2009011, 04/PU/1840610, 04/PU/2009164

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)