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Altaica Urban
Octroyé

Rue du Marché au Charbon 96

Bruxelles · ENS/526597 · Enseigne

Rue du Marché au Charbon 96, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 12 décembre 2013. La décision a été notifiée le 28 mars 2014, soit 106 jours après l'introduction.

placer 1 enseigne parallèle
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutOctroyé
Introduit le12 décembre 2013date de réception du dossier
Décision notifiée28 mars 2014106 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Permis voisins

Dossiers de permis d'urbanisme dans un rayon de 250 mètres, cinq dernières années.
DistanceType de travauxObjetDate
0 mChangement d'affectationchanger la destination des 4 étages de logement en hébergement touristique de 4 chambres (mise en conformité)2024
0 mChangement d'affectationchanger la destination des 4 étages de logement en hébergement touristique de 4 chambres (mise en conformité)2025
35 mRégularisationRégulariser des travaux effectués sans permis d'urbanisme suite à PV d'infraction (04/INFS/650505).2024
35 mRégularisationJe demande la régularisation de plusieurs travaux qui ont été exécutés dans ma maison, sans permis d’urbanisme, avant qu2024
35 mRégularisationRégulariser des travaux effectués sans permis d'urbanisme.2023

Autres dossiers à proximité : 04/PFU/1964537, 04/PFU/1971588, 04/PU/2032681, 04/PFD/2031634, 04/PU/2031730, 04/PU/1897432, 04/PU/2011192, 04/PU/1822274, 04/PU/2030814, 04/PFU/2039579, 04/PU/1951457, 04/PU/1857469, 04/SFD/1908518, 04/PU/1840251, 04/PU/2021843, 04/PFD/1953251, 04/PU/2028898, 04/PFD/1991290, 04/PU/1871776, 04/PU/1951916, 04/PU/1860294, 04/PU/1984113, 04/PFU/1984039, 04/PU/1926262, 04/PU/1983516

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)