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Altaica Urban
Octroyé

Rue Royale-Sainte-Marie 098

Schaerbeek · ENS/543675 · Enseigne

Rue Royale-Sainte-Marie 098, à Schaerbeek : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 11 juillet 2014. La décision a été notifiée le 13 janvier 2016, soit 551 jours après l'introduction.

PEREMPTION placer des enseignes
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutOctroyé
Introduit le11 juillet 2014date de réception du dossier
Commission de concertation12 novembre 2015
Décision notifiée13 janvier 2016551 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteSchaerbeek

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Commission de concertation
  5. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Permis voisins

Dossiers de permis d'urbanisme dans un rayon de 250 mètres, cinq dernières années.
DistanceType de travauxObjetDate
27 mExtension ou rehaussedans un immeuble comprenant un logement, construire une annexe au 2e étage, rehausser la terrasse du 1er étage, aménager2026
51 mReconversion de bureauxdans un bâtiment à usage mixte (un bureau et un logement), mettre en conformité le changement d’affectation du bureau si2022
51 mChangement d'affectationdans un bâtiment à usage mixte (un bureau et un logement), mettre en conformité le changement d’affectation du bureau si2023
61 mExtension ou rehaussedans une maison unifamiliale, démolir une annexe et en reconstruire une nouvelle plus profonde et plus haute, isoler la 2025
64 mFaçade et châssisREALISE - dans un immeuble de trois logements, reconstruire les balustrades des balcons situés aux 1er et 2ème étages de2022

Autres dossiers à proximité : 15/PU/1847470, 15/GOU_PU/1958891, 15/GOU_PU/1981135, 15/PU/2022426, 15/PU/1860751, 15/PU/1989465, 15/PU/1836488, 15/PU/1973888, 15/PU/1936477, 15/PFU/1968897, 15/PU/2025027, 15/AA/1899031, 15/PFD/1923615, 15/PU/1910556, 15/PU/1937796, 15/PU/1832788, 15/GOU_PU/1841329, 15/PU/1969720, 15/PFU/2010596, 15/PP/1937032, 15/PU/1929101, 15/PU/1828990, 15/PU/1945700, 15/PU/2043150, 15/PU/2037009

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)